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Éditeur du site
Le site assurancekenitra.com est un service de présentation et de collecte de demandes de devis d'assurance pour Kenitra, Maroc.
Les informations relatives à la société exploitante (dénomination, forme juridique, capital, immatriculation, agrément d'intermédiation en assurance) seront publiées ici dès leur validation.
Objet du site
Le site présente des informations générales sur les solutions d'assurance (automobile, habitation, santé, voyage, épargne, professionnels) et permet de transmettre des demandes de devis via des formulaires en ligne.
Les contenus publiés sont informatifs : ils ne constituent ni un conseil personnalisé, ni une offre contractuelle. Seules les conditions générales et particulières remises lors de la souscription font foi.
Cadre réglementaire
L'activité d'intermédiation en assurance au Maroc est régie par la loi n° 17-99 portant Code des assurances, sous le contrôle de l'Autorité de Contrôle des Assurances et de la Prévoyance Sociale (ACAPS).
Références citées sur ce site : loi 18-01 (accidents du travail), loi 19-12 (travailleurs à domicile), loi 059-13 et article 769 du Dahir des Obligations et Contrats (responsabilité décennale), loi 110-14 (événements catastrophiques).
Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus de ce site (textes, identité visuelle, mise en page) est protégé. Toute reproduction sans autorisation écrite préalable est interdite.